Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANETE OSIRIS
LE CHATEAU, SARL

Numéro de dépôt :
3686201
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PLANETE OSIRIS de LE CHATEAU

Présentation de la marque PLANETE OSIRIS

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANETE OSIRIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATEAU domicilié(e) 112 rue du chateau - 69380 - BELMONT D'AZERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHATEAU domicilié(e) 112 rue du chateau - 69380 - BELMONT D'AZERGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

LE CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : INSOLITE , LE LOUP SAGE , PLANETE OSIRIS , FERRIERES L ECOLE FRANCAISE DE GASTRONOMIE ET DE GESTION HOTELIERE


LE CHATEAU, SARL - 112 rue du chateau - 69380 - BELMONT D'AZERGUES - France


LE CHATEAU - 112 rue du chateau - 69380 - BELMONT D'AZERGUES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532950 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Affaires immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction).