Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PLANETE OSIRIS
Numéro de dépôt :
3686201
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque PLANETE OSIRIS
Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANETE OSIRIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532950 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27